Lettre d'information aux voisins
Prévenir avant de construire désamorce la plupart des tensions. Cette lettre présente le projet, annonce les dates du chantier et laisse un moyen de vous joindre. C'est un courrier d'information, sans valeur juridique particulière.
Aperçu
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Fait à ………, le ………
Objet : projet de construction d'une cabane
Bonjour ………,
Je souhaite vous informer d'un projet que je prépare sur ma parcelle :
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Les travaux sont prévus du ……… au ………. Les travaux bruyants auront lieu ………. Je ferai de mon mieux pour limiter la gêne, notamment par le bruit et la circulation des véhicules.
Si vous avez des questions ou des remarques, vous pouvez me joindre au ………. Je serai ravi d'en discuter avec vous et de vous montrer le plan.
Cordialement,
………
Avant de l'utiliser
- Remettez la lettre en main propre si possible : le contact direct vaut mieux qu'une boîte aux lettres.
- Joignez un croquis simple de l'implantation, avec la hauteur et les distances.
- Conservez une copie datée de la lettre.
Modèle à adapter à votre situation, pas un avis juridique. Sans JavaScript, le modèle vierge ci-dessus peut être imprimé et rempli à la main.
Questions fréquentes
Ce modèle a-t-il une valeur juridique ?
C'est un modèle d'aide à la rédaction, à adapter à votre situation. Il ne remplace pas l'avis d'un professionnel du droit.
Mes informations sont-elles envoyées quelque part ?
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Comment enregistrer le document ?
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