Convention de prêt de cabane entre amis
Prêter sa cabane est généreux, mieux vaut que les règles soient claires. Cette convention note les dates, les consignes de sécurité et ce qu'on attend de chacun. Elle sert de pense-bête entre amis et ne remplace pas un contrat.
Par Jimenez Julien, éditeur de Lattis · mis à jour le
Aperçu
CONVENTION DE PRÊT DE CABANE
Entre ………, propriétaire, et ………, qui emprunte la cabane située à : ……….
Séjour du ……… au ………, pour ……… personne(s).
Règles de vie :
………
Consignes de sécurité :
………
Contact en cas de problème : ………
L'emprunteur s'engage à restituer la cabane propre et dans l'état où il l'a trouvée, et à signaler toute dégradation.
Fait à ………, le ………
Signature du propriétaire : Signature de l'emprunteur :
Avant de l'utiliser
- Faites un tour de la cabane ensemble à l'arrivée et au départ.
- Précisez qui rapporte les déchets et qui remplit la réserve d'eau.
- Ce document est un pense-bête entre proches, pas un contrat de location.
Modèle à adapter à votre situation, pas un avis juridique. Sans JavaScript, le modèle vierge ci-dessus peut être imprimé et rempli à la main.
Questions fréquentes
Ce modèle a-t-il une valeur juridique ?
C'est un modèle d'aide à la rédaction, à adapter à votre situation. Il ne remplace pas l'avis d'un professionnel du droit.
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